
You are here
Plan de Gestion des Ressources et Déchets

Date de mise à jour:
27/10/2020
Documents:
- 5e Plan Déchets – version adoptée 22 novembre 2018 (.pdf)
- Déclaration environnementale accompagnant le 5e Plan Déchets pour la Région de Bruxelles-Capitale (.pdf)
- Rapport sur les incidences environnementales du projet de plan régional de prévention et de gestion des déchets (.pdf)
- Dépliant enquête publique (.pdf)
- Projet du 5e Plan Régional de Gestion des Ressources et des Déchets (.pdf)
4e plan déchets
- Plan de prévention et de gestion des déchets (.pdf)
- Déclaration environnementale accompagnant le 4e Plan déchets pour la Région de Bruxelles-Capitale (.pdf)
- Résultats de l'Enquête publique concernant le projet de plan de prévention et de gestion des déchets (.pdf)
- Rapport sur les incidences environnementales du projet de plan régional de prévention et de gestion des déchets (.pdf)